Certificat de conformité Européen Bmw

Certificat de conformité Européen Bmw : Explications sur ce document CoC Bmw

Vous avez monté votre dossier auprès de l’ANTS et le service Carte grise de l’ANTS vous contacte afin de leur fournir le certificat de conformité européen Bmw pour qu’ils puissent saisir et valider votre carte grise de votre voiture Bmw importée.

En effet le Certificat de Conformité européen Bmw est indispensable et obligatoire à l’instar du Quitus Fiscal.

Certificat de conformité Européen BMW: Définition

Un Certificat de Conformité européen Bmw ou COC Bmw (Certificat Of Conformity) n’est ni plus ni moins un document harmonisé au niveau de tout les pays européens (Sauf UK depuis le BREXIT) qui prouve que votre véhicule est conforme à la réglementation européenne et permet d’autoriser son immatriculation dans tous les pays de l’Union Européenne.

Que le véhicule soit importé, transformé, exporté ou que vous souhaitez modifier une erreur sur la carte grise (num de châssis, nombre de place), le certificat de conformité européen ou CoC Bmw  est obligatoire pour les formalités de changement de carte grise.

Comme le Quitus Fiscal, il doit être présent lors de votre demande de carte grise de votre voiture importée. Il faudra également le présenter si vous comptez transformer votre véhicule ( VU en VP, VP en VU) ou si vous si vous souhaitez modifier une erreur sur la carte grise.

Il sera donc impossible d’obtenir votre certificat d’immatriculation français si vous ne disposez pas du certificat de conformité Bmw.

Obtenir le Certificat de Conformité Européen  BMW COC

Le Certificat de Conformité Européen Bmw est toujours livré avec le véhicule neuf par le service homologation du constructeur Bmw . De ce fait le certificat de conformité européen Bmw est gratuit. Cependant, le Certificat de Conformité Européen a tendance à se perdre à la suite des changements de propriétaire. Pas de panique, il sera facile de demander un duplicata du Certificat de Conformité Européen qui est bien évidement accepté par l’ANTS.

Dans la majorité des cas, vous pourrez le commander sur le site office www.moncoc.fr

• NB : Si la carte grise étrangère est complète ( D1,D2,D3 et K) , en théorie vous n’aurez pas besoin du certificat de conformité européen donc il n’est pas obligatoire pour votre demande de carte grise. Il faut que le champ D2 correspondant au type, la variante et la version de votre voiture doit être entièrement rempli et qu’il y a au moins 2 chiffres après la dernière étoile (*) du champ K

Prix du Certificat de Conformité Européen BMW

Le prix du certificat de conformité européen Bmw varie en fonction de l'année du véhicule. Pour un CoC Bmw, le prix est de 129 €.

Si le véhicule ne dispose pas de certificat de conformité européen Bmw, dans ce cas une attestation d'identification constructeur Bmw est nécessaire au prix de 300 €

Quel véhicule est frappé par le Conformité Européen COC ?

Le certificat de conformité européen Bmw est réservé aux véhicules qui respectent les conditions suivantes :

• Véhicule fabriqué pour le marché européen
• Véhicule de catégorie L1,M1 ou N1 (voitures, motos , camionnette après 2012)
• Véhicule immatriculé à partir 1996
• Véhicule ayant un numéro de réception communautaire

Tout véhicule qui ne répond pas aux conditions ci-dessus, peut être immatriculé avec une attestation d’identification à un type national

Cette attestation d’identification à un type national remplace donc le certificat de conformité européen. Seule différence c’est que cette attestation ne pourra être utilisé qu’en France pour immatriculer une voiture importée de l’UE.

Véhicule BMW  importé : Dispose t’il toujours d’un document d’homologation ?

Attention aux fausses idées reçues. Quand bien même un véhicule importé avec une carte grise européen, il peut être non conforme lors de votre demande de Certificat de conformité européen Bmw ou attestation d’identification à un type national Bmw . C’est le cas , des véhicules importés des USA, Canada, Russie, Dubaï immatriculé dans un pays européen et ensuite importé en France.  Dans ce cas, il ne disposera pas d’un CoC ou d’une attestation. Au mieux il aura un certificat de conformité partiel et donc un passage à ma DREAL pour une récéption à titre isolé est nécessaire.

Le Réception à Titre Isolé (RTI) coûte entre 60 et 600 euros. Dans certains cas, un passage à l’UTAC est également nécessaire (entre 1 000 € et 7 000 €)

Il est donc recommandé avant d’importer un véhicule de vérifier sa provenance d’origine.

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